élections professionnelles
01/12/2022 00:00:00 -
Les élections professionnelles pour les agents non médicaux de la fonction publique se tiennent du ...... Les élections professionnelles pour les agents non médicaux de la fonction publique se tiennent du 1er au 8 décembre. Un vote pour désigner les premiers comités sociaux et économiques (CSE
21/11/2019 00:00:00 -
La communication à l'administration des résultats aux élections professionnelles peut désormais se ...... La communication à l'administration des résultats aux élections professionnelles peut désormais se faire par voie électronique, que le scrutin se déroule sous enveloppe ou pas. Un arrêté détaille
25/10/2018 00:00:00 -
Le dispositif de remontée des résultats des élections professionnelles, prévues le 6 décembre proch...... Le dispositif de remontée des résultats des élections professionnelles, prévues le 6 décembre prochain dans les structures sociales et médico-sociales de la fonction publique hospitalière (FPH
06/09/2018 00:00:00 -
Listes électorales, candidatures, bureaux de vote, dépouillement... L’ensemble des modalités d’orga...... Listes électorales, candidatures, bureaux de vote, dépouillement... L’ensemble des modalités d’organisation des élections professionnelles pour désigner les représentants du personnel au sein
12/04/2018 00:00:00 -
En vue des élections professionnelles prévues le 6 décembre prochain dans la fonction publique, l’a...... En vue des élections professionnelles prévues le 6 décembre prochain dans la fonction publique, l’administration revient, à l’intention des structures de l’hospitalière, sur les principales
22/08/2018 00:00:00 -
En vue du renouvellement des instances représentatives des personnels de l’hospitalière le 6 décemb...
26/01/2018 12:00:00 -
Un arrêté du 12 janvier 2018 permet notamment aux directeurs d'établissements sanitaires, sociaux e...... d'écarter le vote électronique par internet pour les élections aux commissions administratives paritaires départementales si, comme la réglementation l'envisage, "cette modalité d'expression du suffrage
01/10/2014 00:00:00 -
À quelques semaines des élections professionnelles pour le renouvellement des instances représentati......À quelques semaines des élections professionnelles pour le renouvellement des instances représentatives du personnel dans les trois fonctions publiques, le point sur les démarches incombant
17/12/2014 00:00:00 -
Le Syncass-CDFT ne boude pas son plaisir à l’issue des résultats des élections professionnelles dan...... Le Syncass-CDFT ne boude pas son plaisir à l’issue des résultats des élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière (FPH) du 4 décembre dernier. À la commission administrative
18/09/2014 00:00:00 -
Arrêté du 10 septembre 2014 : indique que les établissements de la FPH doivent tenir un registre de...
29/06/2022 01:00:00 -
Le renouvellement des instances représentatives du personnel (IRP) va occuper l’agenda 2022-2023 de ...... années. Par un arrêt en date du 1er juin 2022 [1], la Cour de cassation rappelle toutefois un élément fondamental de cette modalité d’organisation des élections professionnelles. Dans cette espèce
20/02/2014 00:00:00 -
Instruction n° DGOS/RH3/2014/42 du 6 février 2014 : indique que le renouvellement général des insta...
31/07/2009 00:00:00 -
Maîtriser les règles d'élection des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise est ...... du 20 août 2008 de rénovation de la démocratie sociale a modifié sensiblement les enjeux des élections des représentants du personnel et les règles d'organisation du processus électoral. Afin d'éviter
22/03/2017 00:00:00 -
Alors que les Français s’apprêtent à se rendre aux urnes pour élire le futur président de la Républi...... handicapées commencent à prendre conscience de ce droit. Les professionnels doivent les accompagner dans cette démarche », plaide Lahcen Er Rajaoui, président de l'association de personnes handicapées
07/03/2018 00:00:00 -
Après la fonction publique d’État en 2011 et la territoriale en 2014, c’est au tour de la fonction p......Après la fonction publique d’État en 2011 et la territoriale en 2014, c’est au tour de la fonction publique hospitalière (FPH) de se mettre au vote électronique pour les élections des représentants
09/12/2009 00:00:00 -
Le Syncass-CFDT est le grand gagnant des premières élections professionnelles des directeurs d'étab...... Le Syncass-CFDT est le grand gagnant des premières élections professionnelles des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), le 15 octobre. Il obtient plus de 53
31/01/2008 00:00:00 -
Les conseillers prud'homaux seront élus le 3 décembre 2008. Les employeurs doivent gérer les modalit....... Les conseillers prud'hommes sont élus par les électeurs inscrits dans le collège salarié et dans le collège employeur. Les listes électorales des élections prud'homales du 3 décembre 2008 seront établies à partir
24/04/2024 00:00:00 -
Nexem doit changer de stratégie, martèlent les administrateurs à l’origine du mouvement Nouvelle don...... sur une analyse d’une autre époque. Nexem a choisi une alliance objective avec les pouvoirs publics contre les professionnels et les associations. Comment comprendre qu’elle ait accepté les maigres enveloppes
26/01/2023 00:00:00 -
Le ministre de la Fonction publique, Stanislas Guérini, donnera le 1er février le coup d'envoi de l....... Premiers sujets : le dialogue social, pour tirer un bilan des élections professionnelles, et la prévoyance. Les questions d'accès à la fonction publique (notamment des apprentis), de parcours
31/03/2007 00:00:00 -
A moins de deux mois des élections présidentielles, le secteur social se range en ordre de bataille ......A moins de deux mois des élections présidentielles, le secteur social se range en ordre de bataille avec la ferme intention de décloisonner le débat. Pour conquérir une réelle légitimité. Année